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À Bruxelles, l'alcool et/ou les drogues sont impliqués dans 11 % des accidents entraînant des décès ou des blessures graves, une statistique alarmante qui souligne la gravité du problème.  

L'usage de ces substances au volant représente une tendance préoccupante, exacerbant les risques pour tous les usagers de la route. La combinaison de ces substances altère les réflexes, le jugement et la vigilance, créant une situation particulièrement dangereuse qui nécessite une attention accrue et des mesures de prévention renforcées. 

Alcool, que prévoit la loi ?

Norme

La limite légale de consommation d’alcool au volant est de maximum 0,5 g/litre de sang (environ 3 verres)

En moyenne, un verre d’alcool standard (dose servie dans un bar) contient 10 grammes d’alcool pur. Cela correspond à un verre de bière pils, un verre de vin ou encore un verre de whisky.  

Chaque verre consommé fera monter le taux d’alcool de 0,20 g/l à 0,25 g/l en moyenne. 0,20 gramme d’alcool par litre de sang suffit déjà à altérer votre conduite.  

Contrôle

Il existe deux types de contrôles : 

  • Test d’haleine (limite fixée à 0,22 mg par litre d’air alvéolaire expiré)  
  • Test sanguin (limite fixée à 0,5 g d’alcool par litre de sang) 

Lors d’un contrôle de police, on vous demande de souffler dans un éthylomètre et c’est le taux d’alcool dans l’air expiré qu’on mesure. Il est exprimé en milligrammes par litre d’air alvéolaire expiré (mg/l d’air). 

Le test d’haleine débouche sur 3 résultats possibles : S (Safe), A (Alert) ou P (Positif). Si le résultat est S, vous pouvez reprendre la route. Dans les deux autres cas, vous devrez pratiquer un second test pour déterminer avec précision votre taux d’alcool. 

Sanctions

Les sanctions appliquées en cas de consommation abusive d’alcool dépendent du taux d’alcool constaté lors du contrôle : 

Entre 0,5 et 0,8 g/l de sang : 

  • Une amende de 179 € 
  • Une interdiction de conduire de 3h minimum 
  • Le dossier peut être envoyé devant le juge qui peut prononcer une déchéance du droit de conduire et une amende allant de 170 € à 3.000 € (+ frais de justice) 

 Au-dessus de 0,8 g/l de sang : 

  • Une amende comprise entre 420 € et 1.260 € 
  • Une interdiction de conduire de 6h minimum 
  • Un retrait de permis immédiat automatique à partir d’une consommation équivalente à 1.2 g d’alcool dans le sang.  
  • Le dossier peut être envoyé devant le juge qui peut prononcer une déchéance du droit de conduire et une amende allant de 1600€ à 16.000 € (+ frais de justice). 

Drogues, que prévoit la loi ?

Norme

La conduite sous influence de drogues, quelles qu’elles soient est interdite. Elle fait l’objet d’une tolérance zéro

 La drogue est légalement définie comme une substance consommée à des fins récréatives. On oppose à cela les produits licites comme les médicaments. Un médicament qui serait détourné de sa fonction pour être consommé à des fins récréatives sera considéré comme une drogue. 

Contrôle

Le test salivaire est pratiqué pour constater la conduite sous influence de drogues. Il doit faire apparaître au moins l’une des substances suivantes : 

  • THC / cannabis : détecté jusqu’à 14 heures ou plus après consommation 
  • Amphétamines : détecté de 10 minutes à jours après consommation 
  • Cocaïne, crack : détecté de 1 à 3 jours après consommation 
  • MDMA / ecstasy : détecté jusqu’à 12 heures après consommation 
  • Héroïne, morphine : détecté jusqu’à quelques jours après consommation 

 Le taux de détection de la substance dans la salive dépend de la fréquence d’usage. Il dure de quelques heures à parfois plusieurs mois. 

Sanctions

La tolérance zéro appliquée à ce type d’infraction amène au retrait d’office et immédiat du permis de conduire.  

Le contrevenant devra ensuite se présenter devant le tribunal de police où le juge pourra prononcer différentes sanctions : 

  • la déchéance du droit de conduire de 1 mois à 5 ans ou définitive (et de minimum 3 mois en cas de condamnation dans le cadre d’un accident mortel) 
  • une amende comprise entre 1.600 et 16.000 € (+ frais de justice) 
  • pour des infractions entraînant des lésions corporelles ou dans les cas de récidives graves, une peine de prison entre 1 mois et 2 ans 
  • en cas de récidive, l’amende pourra atteindre entre 3.200 et 40.000 € 

Les médicaments, que prévoit la loi ?

Norme

La loi spécifie que conduire dans un état analogue à l’ivresse résultant notamment de l’emploi de médicaments ou de drogues est répréhensible. 

Les médicaments psychotropes sont des substances réglementées et soumises à prescription médicale. Toutefois, leur usage peut être détourné. Dans ce cas, ils sont considérés comme des drogues. 

Sanctions

Le conducteur dans un état analogue de l’ivresse pour avoir pris des médicaments est punissable : 

  • d’une amende de 600 à 16.000 € 
  • d’un retrait immédiat du permis de conduire 

Des contrôles pour plus de sécurité

La police effectue des contrôles fréquents à Bruxelles. Les sanctions sont sévères et encore plus lourdes pour les jeunes conducteurs ayant leur permis depuis moins de deux ans. La sévérité est également appliquée aux contrevenants récidivistes et en cas d’accident avec lésions corporelles ! 

Les tests existent et sont efficaces, pour l’alcool comme pour la drogue et les médicaments. 

Si vous n’êtes pas en état de prendre la route, passez le volant à une personne de confiance qui n’a pas consommé. Vous pouvez également utiliser les transports en commun (même les nuits des weekends avec Noctis) ou appeler un taxi !