Contrôle technique

Depuis le 1^er juillet 2022, les centres de contrôle technique vérifient le nombre de particules émises par les moteurs diesels. Ce test est effectué par une nouvelle technologie qui permet, grâce à l’appareil PN-meter, de mesurer le nombre de particules qui ne sont pas retenues par le filtre à particules. Le test est mis en place dans les trois Régions simultanément et avec les mêmes seuils de refus.

Les véhicules concernés par ce nouveau test pour Bruxelles sont, dans un premier temps, les véhicules de catégories M1 (transport de personne) et N1 (transport de marchandises) dont la norme antipollution est au minimum la norme Euro V. Les autres types de véhicules feront l’objet d’un contrôle identique dans un futur proche.

Les valeur limites acceptées sont dès lors les suivantes :

1. Une mesure inférieur à 250 000 particules/cm³, le véhicule est en ordre jusqu‘au contrôle technique suivant.
2. Une mesure entre 250 000 particules/cm³ et 1 000 000 particules/cm³ débouche sur une remarque non pénalisante sans réparation et sans revisite mais il faut tout de même surveiller le fonctionnement du filtre à particules.
3. Une mesure supérieur à 1 000 000 particules/cm³, le filtre est défectueux ou manquant. Une carte rouge est délivrée avec interdiction de rouler et obligation de représenter le véhicule après réparation.

À titre exceptionnel, la Région bruxelloise a décidé d’octroyer une dérogation, suivant les règles reprises au paragraphe suivant, afin de permettre la réparation et la mise en conformité des véhicules diesel Euro 5a, b (voir critères de la zone LEZ) et 6 émettant trop de particules fines, c'est-à-dire plus de 1.000.000 de particules/cm³. Cette mesure est valable jusqu'au 31 décembre 2025.

Depuis le 1er janvier 2024, les usagers se présentant pour un contrôle périodique ou premier visite avec des véhicules non conformes obtiendront un certificat de contrôle technique vert reprenant une défaillance concernant la non-conformité de leur véhicule pour les émissions de particules et la nécessité de réparation pour le prochain contrôle technique, maximum 3 mois plus tard. Si, lors du 3e recontrôle, le véhicule n'est toujours pas conforme, le certificat de contrôle technique de couleur verte à validité réduite passera à un certificat de contrôle technique rouge limitée à quinze jours. Le véhicule devra être recontrôlé dans les 15 jours.

Depuis la norme Euro 5, les nouveaux véhicules vendus en Europe doivent répondre à des normes plus strictes pour les émissions de gaz d'échappement, dont les particules fines. Les centres de contrôle technique se sont dotés, depuis juillet 2022, d'appareil de contrôle mesurant le nombre de particules émises par cm³.

Il ne s'agit pas d'un contrôle supplémentaire ou d'une nouvelle norme mais de l'adaptation des appareils de mesures des émissions de particules aux véhicules diesel, euro 5a, b et 6, homologués comme tels pour circuler sur les routes.

1. Contactez le chef de station. Adressez-vous au responsable du centre de contrôle. Une discussion à l'amiable peut éclaircir beaucoup de questions.
2. Parlez-en à la direction de l'organisme. Si vous avez encore des questions ou si vous n'êtes pas satisfait de la solution proposée par le chef de station, n'hésitez pas à prendre contact avec la direction de l'entreprise à laquelle appartient le centre de contrôle pour en parler.
3. Si vous n'êtes toujours pas satisfait de la solution proposée par la direction, vous pouvez ensuite porter plainte à la Direction Véhicules et Transport de marchandises, Bruxelles Mobilité, Iris Tower, Place Saint-Lazare 2, 1035 Bruxelles (email : mobilite@sprb.brussels)

En dernier lieu, vous pouvez toujours contacter Ombuds Bruxelles 

En cas de réponse non satisfaisante de l’administration bruxelloises, vous pouvez contacter l’institution indépendante de médiation « Ombuds Brussels » qui est disponible :

• en ligne : Lien externewww.ombuds.brussels
• par couriel : plaintes@ombuds.brussels
• par téléphone : +32 2 549 67 00
• par courrier ou sur rendez-vous : Ombuds Bruxelles, Place de la Vieille Halle aux Blés 1, 1000 Bruxelles

Lorsqu'un véhicule se trouve à l'étranger, dans un pays membre de l'Union européenne, son détenteur est tenu de le faire contrôler dans un établissement de contrôle technique agréé par l'autorité du pays concerné, de manière à respecter les délais légaux fixés. Toutefois, dès que le véhicule rentre en Belgique, il doit être présenté aussitôt dans une station d'inspection automobile pour régulariser sa situation. Le document émis par le pays étranger doit être présenté.

Centre de contrôle technique

Il est obligatoire de prendre rendez-vous avant de vous rendre au contrôle technique. Cela permet d’éviter les files d’attente. Les centres sont ouverts du lundi au vendredi de 7 h à 17 h. Les lundis et jeudis soir, les centres de contrôle technique sont ouverts jusque 19 h.

À Bruxelles (En Région bruxelloise), il y a deux organismes de contrôle technique. Chacun d’eux possède deux centres de contrôle technique :

• Ouvrir dans une nouvelle fenêtreS.A. la Sécurité automobile (Anderlecht et Forest)
• Ouvrir dans une nouvelle fenêtreA.C.T. Auto Contrôle technique (Schaarbeek et Haren)

Comment préparer sa voiture pour le contrôle technique ?

Pour réussir votre contrôle technique, vous devez vous assurer de l'état général de votre véhicule. Pour les opérations les plus délicates, il vaut mieux passer par un professionnel. Néanmoins, vous pouvez réaliser par vous-même ces quelques vérifications de base :

1. Vérifiez l'état général de vos pneus, leur usure et effectuez le contrôle de la pression. La pression doit être vérifiée une fois par mois au minimum et surtout lors de changement de température.
2. Vérifiez également l'état et la pression de la roue de secours si elle est présente dans le véhicule.
3. Vérifiez que l’ensemble des feux et clignoteurs fonctionnent. En vous plaçant devant un mur, vous pouvez aussi estimer si vos phares avant sont correctement réglés ou si l'un des deux paraît décalé et nécessite un réglage. Prenez rendez-vous chez votre garagiste pour y effectuer le réglage.
4. L'état des suspensions. Exercez une pression (très) forte sur chaque flanc de la voiture au niveau du pneu. Une suspension en bon état reviendra rapidement et sans aucune oscillation à son état initial. Ce test est évidemment approximatif : au moindre doute, faites contrôler la suspension chez votre garagiste.
5. Vérifiez qu'il n'y ait pas d'éclat dans le pare-brise. Vérifiez également l’état, le fonctionnement et l’efficacité des essuie-glaces et du lave-glace. Remplissez le réservoir de lave glace avant de vous rendre au contrôle.
6. Mettez de l’ordre dans votre voiture. Le véhicule doit être présenté vide et dans un bon état de propreté, exempt de détritus ou d’objet inutile.
7. Assurez-vous que toutes les ceintures de sécurité fonctionnent. Pensez à attacher toutes les ceintures avant le passage de l'inspecteur.
8. Pour vérifier simplement si votre véhicule ne perd pas d'huile ou d’autres fluides, placez un grand carton sous le moteur. Si après quelques heures vous remarquez des taches, prenez un rendez-vous chez votre garagiste.
9. Vérifier le fonctionnement de toutes les portes et du coffre/hayon. Les portes et le coffre/hayon doivent pouvoir être ouverts et fermés.
10. Vérifier la lisibilité du numéro de châssis et la présence de la plaquette d’identification. Celle-ci se trouve à différents endroits en fonction de la marque du véhicule. Elle peut être positionnée sur le montant B par exemple ; Il est possible de trouver la position dans le manuel d’utilisation du véhicule.
11. Tous les sièges doivent être présents dans le véhicule.
12. Soyez en possession de tous les documents de bord :

• certificat d'immatriculation
• certificat de conformité pour peu que le véhicule doit en avoir
• carte d'assurance (carte verte, carte d’assurance caractère noir sur fond blanc ou électronique)
• certificat de contrôle technique de la visite précédente

Le certificat de contrôle technique vous est délivré après que le véhicule ait été soumis au contrôle technique. Ce certificat de contrôle technique est de couleur verte ou rouge. Veuillez toujours être en possession d'un certificat de contrôle technique valide sous peine de subir des sanctions lors de contrôle par la police.

• Voitures particulières 
• Véhicules destinés à la compétition
• Véhicules utilitaires légers (≤ 3,5 t)
• Véhicules utilitaires lourds > 3.5 T
• Tracteurs agricoles
• Remorques agricoles ou forestières
• Véhicules de camping
• Ancêtre
• Motos
• Autobus et autocars