Duplicata d’une attestation/certificat
En raison de circonstances différentes, telles que le vol ou la perte du document de conformité, il est nécessaire d’en demander un duplicata. Selon le type de certificat ou d'attestation, la procédure diffère légèrement.
Il vous est possible de demander les duplicatas suivants au Service Expertise Véhicule de Bruxelles Mobilité :
- Certificat de Validation de véhicules de catégorie M-N-O-L
- Certificat de Conformité – PVA de véhicules de catégorie M-N-O-T-C-R-S-L
- Certificat d’Agrément Individuel de véhicules de catégorie M-N-O-L
- PVD de véhicules de catégorie MT-LA
De manière générale, si le document original a été délivré par le Gouvernement Fédéral avant la réforme de l'État de 2015 les trois régions peuvent délivrer le duplicata.
Si le certificat original a été délivré par la région bruxelloise, il convient de prendre contact avec le SPRB, vous pouvez les contacter à homologation@sprb.brussels.
Si le certificat original a été délivré par la région wallonne, il convient de prendre contact avec le SPW, vous pouvez les contacter à homologation.vehicules@spw.wallonie.be.
Si le certificat original a été délivré par la région flamande, il convient de prendre contact avec le MOW, vous pouvez les contacter à Lien externewww.vlaanderen.be/duplicaat-van-homologatiecertificaat-of-attest-of-een-identificatieplaatje-aanvragen.
Les duplicatas du carnet d’immatriculation sont à demander à la DIV selon la procédure spécifique, pour plus d’information vous pouvez consulter le lien suivant : Lien externewww.belgium.be/fr/mobilite/vehicules/immatriculation/duplicata_certificat.